Mentions Légales

Informations entreprise

www.sandramunch.fr est le site professionnel de :
Sandra Munch
30 rue de Hermolsheim
67190 MUTZIG
T: +33 06 60 85 96 03

Auto-entreprise
Activités photographiques – code APE 7420Z
Numéro de SIRET : 53157685800017
RCS de Strasbourg

Hébergement

Le site sandramunch.fr est maintenu par:
Hébergeur : SquarePress
Data Center : Planet Hoster Paris
Siège Social : 17 Rue de Roumanie – 03220 – Vichy

Propriété intellectuelle

Chacun éléments du site sandramunch.fr, y compris les marques, logos et noms de domaine apparaissant sur le site sandramunch.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Sandra Munch.

Aucun élément composant le site sandramunch.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelques manière que ce soit sous quelque support que ce soit même de façon partielle ou intégrale, sans autorisation préalable.

Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de Sandra Munch est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Sandra Munch se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Loi applicable

Toute réclamation relative au site Web de Sandra Munch sera régie par les lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Touts litiges devra être réglé au tribunal compétent de Strasbourg, France.

Acceptation des mentions légales

En utilisant ce site, vous signifiez votre acceptation des mentions légales. Si vous ne les acceptez pas veuillez ne pas utiliser mon site. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications des mentions légales sera considérée comme votre acceptation de ces modifications.